CONDITIONS D’UTILISATION

1. Les présentes Conditions énoncent les points à respecter par les utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur ») du site de réservation de voyage « Visit Kinosaki » (tel que défini dans l’Article 2) exploité par Toyooka Tourism Innovation (ci-après « l’Organisation ») pour le compte de la ville de Toyooka.
2. Lors de l’utilisation de « Visit Kinosaki », l’Utilisateur doit se conformer à ces Conditions, ainsi qu’à toutes les conditions, règles, directives, etc. supplémentaires. (ci-après « Conditions, etc. »).
3. Lorsque l’Utilisateur utilise « Visit Kinosaki », il est considéré comme ayant accepté ces Conditions.

« Visit Kinosaki » désigne un site Internet général de voyage qui fournit le service de réservation d’hébergement défini à l’Article 13, Paragraphe 1, et un service de réservation d’activités défini à l’Article 17, Paragraphe 1 (ci-après désignés collectivement « Service de réservation »), ainsi que des informations publiées dans le cadre d’enquêtes auprès des utilisateurs et d’autres informations de voyage (ci-après désignées collectivement « Service d’information de voyage »).

1. Lors de l’utilisation du Service de réservation ou du Service d’information de voyage de Visit Kinosaki, l’Utilisateur doit bien comprendre le contenu des Conditions, etc. avant d’utiliser ces services.
2. Lorsqu’il utilise les services fournis par un établissement d’hébergement, une agence de voyages ou toute autre partie avec lequel l’Organisation a conclu un contrat (ci-après « Prestataire de services »), l’Utilisateur doit vérifier minutieusement les termes et conditions, les conditions générales, les directives, les règles et autres stipulations fournies par le Prestataire de services avant d’utiliser ces services.
3. L’Utilisateur reconnaît que les prix affichés sur le Site Web de « Visit Kinosaki » (ci-après « Site Web ») en devises étrangères (c’est-à-dire toute devise autre que le yen japonais, y compris, mais sans s’y limiter, le dollar américain, l’euro et le RMB) sont fournis à titre de référence seulement et peuvent différer du montant du règlement en raison des fluctuations des taux de change.

Il se peut que l’Organisation, et l’Utilisateur accepte par avance que l’Organisation, au lieu d’émettre un document expliquant les conditions de la transaction comme stipulé dans l’Article 12-4, paragraphe 2 de la loi sur les agences de voyages et un document énonçant les conditions du contrat comme stipulé dans l’Article 12-5, paragraphe 1 de la même loi, fournisse à l’Utilisateur les informations devant figurer dans ces documents, par l’une des méthodes suivantes, conformément aux stipulations de l’Article 12-4, paragraphe 3 et de l’Article 12-5, paragraphe 2 de la même loi :
(1) En affichant les informations sur une page spécifique de « Visit Kinosaki » lorsque l’Utilisateur passe une réservation ; ou
(2) En envoyant les informations par e-mail à l’adresse e-mail enregistrée par l’Utilisateur.

1. L’Utilisateur peut utiliser une carte de crédit telle que spécifiée séparément par l’Organisation pour le paiement du Service de réservation, pour lequel l’Organisation permet le règlement par carte de crédit. Toutefois, si un Service de réservation individuel a des restrictions sur les cartes de crédit qui peuvent être utilisées, ces conditions s’appliqueront.
2. Le règlement par carte de crédit est effectué au moment du passage de la réservation.
3. Une carte de crédit pouvant être utilisée pour le règlement en vertu du Paragraphe 1 se limite à une carte de crédit au nom de l’Utilisateur lui-même (si la personne qui effectue une réservation et celle qui reçoit effectivement le service de réservation sont différentes, la personne qui effectue la réservation ; il en va de même ci-après dans le présent Chapitre).
4. L’Utilisateur ne doit pas utiliser la carte de crédit d’une autre personne, saisir de fausses informations de carte de crédit ou se livrer à tout acte jugé inapproprié par l’Organisation. L’Organisation peut demander des dommages et intérêts à l’Utilisateur si elle subit un préjudice du fait d’un tel acte commis par l’Utilisateur.
5. Si une compagnie de carte de crédit refuse d’accepter l’usage d’une carte de crédit utilisée ou choisie par l’Utilisateur pour régler le paiement, et ce pour quelque raison que ce soit, ou si l’Organisation considère, en se fondant sur les normes qu’elle a spécifiées, que l’utilisation de la carte de crédit est inappropriée, l’Organisation peut modifier le mode de règlement, annuler la réservation ou prendre toute autre mesure que l’Organisation juge nécessaire sans le consentement de l’Utilisateur, et l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage en découlant subi par l’Utilisateur.

L’Organisation peut retirer ou ajuster les frais découlant de la modification ou de l’annulation d’une réservation effectuée par l’Utilisateur au moyen du règlement par carte de crédit prévu au Paragraphe 2 de l’article précédent, à partir d’une carte de crédit spécifiée par l’Utilisateur pour le règlement par carte de crédit.

Les données personnelles des Utilisateurs (y compris les coordonnées des Utilisateurs ainsi que les informations de réservation et de paiement) seront utilisées et conservées aux fins suivantes :

1. Remplir les obligations contractuelles de l’Organisation envers les Utilisateurs, par exemple fournir le Service de réservation et le Service d’information sur les voyages, qui comprennent des services destinés aux Utilisateurs et aux Prestataires de services (établissements d’hébergement, plate-forme d’activités de voyage et opérateurs d’activités) pour permettre une transaction commerciale ;
2. Se conformer aux obligations légales de l’Organisation, par exemple obtenir une preuve de l’identité de l’Utilisateur pour permettre à l’Organisation de s’acquitter de ses obligations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent ; et
3. Répondre aux intérêts légitimes de l’Organisation, par exemple comprendre comment les Utilisateurs utilisent les Services et améliorer ces derniers, et diffuser des messages commerciaux personnalisés aux Utilisateurs via certains canaux. Les intérêts légitimes de l’Organisation à traiter les données personnelles de l’Utilisateur sont constitués des missions et du désir de l’Organisation de fournir à l’Utilisateur une expérience unique et personnalisée.

Les données personnelles de l’Utilisateur de Visit Kinosaki seront conservées pendant 10 ans après que la réservation de l’Utilisateur a été effectuée. Nonobstant ce qui précède, même pendant ces 10 ans, une fois que ces données personnelles deviennent inutiles pour l’objectif mentionné ci-dessus, Visit Kinoski effacera rapidement ces données personnelles de l’Utilisateur.
Visit Kinosaki répondra à vos demandes que les lois applicables vous accordent le droit de faire, y compris de vous opposer au traitement des données personnelles de cette manière.

1. L’Utilisateur ne doit se livrer à aucun des actes suivants (y compris tout acte que l’Organisation considère comme susceptible de relever de ces actes) en utilisant « Visit Kinosaki » :
   1. Violer les Conditions, etc ;/li>
   2. Enfreindre les droits de l’Organisation, des Prestataires de services, des autres utilisateurs et des parties tierces, leur causer des préjudices ou les mettre dans une situation inconfortable ;
   3. Ne pas s’acquitter de ses obligations envers les Prestataires de services ou l’Organisation, y compris le paiement des frais de voyage, des frais d’utilisation et des frais d’annulation ;
   4. Empêcher les Prestataires de services ou l’Organisation de communiquer avec l’Utilisateur en enregistrant des coordonnées fausses ou fictives ou en refusant intentionnellement de répondre ;
   5. Utiliser « Visit Kinosaki » pour organiser un circuit, revendre le circuit à autrui, ou à d’autres fins commerciales ;
   6. Utiliser « Visit Kinosaki » de toute manière autre que celles approuvées par l’Organisation ;
   7. Envoyer ou écrire des programmes informatiques nuisibles ou inappropriés ;
   8. Envoyer des courriers indésirables, des chaînes de courriels, des pourriels ou d’autres courriers inappropriés ;
   9. Violer des lois, réglementations ou décrets, ou se livrer à tout acte allant à l’encontre de l’ordre public et de la morale ; ou
   10. Se livrer à tout acte interdit ou considéré comme inapproprié par l’Organisation.
2. Lorsque l’Organisation considère qu’un ou des actes de l’Utilisateur relèvent de l’un des actes décrits dans les points du paragraphe précédent, l’Organisation se réserve le droit de suspendre l’utilisation de « Visit Kinosaki » par l’Utilisateur et/ou d’annuler l’adhésion de l’Utilisateur sans préavis, et l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage en découlant subi par l’Utilisateur.

1. Les responsabilités de l’Organisation en ce qui concerne le Service de réservation d’hébergement (défini à l’Article 13, paragraphe 1) se limitent à agir en tant qu’intermédiaire pour organiser la réservation d’un hébergement lorsqu’un contrat de voyage est conclu avec l’Utilisateur, et l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité, sauf si le contrat de voyage ou les Conditions, etc. le stipulent expressément autrement.
2. L’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage ou préjudice résultant du fait que l’Utilisateur n’a pas réglé le paiement à la date prévue.
3. À moins qu’il ne résulte de la négligence et/ou d’une erreur de l’Organisation, tout problème, différend ou autre incident entre l’Utilisateur et le Prestataire de services doit être réglé directement entre l’Utilisateur et le Prestataire de services, et l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité à cet égard.
4. Sauf disposition contraire du contrat de voyage correspondant, l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour les dommages subis par l’Utilisateur du fait de l’interruption, du retard, de l’arrêt du système en raison d’une défaillance des lignes de communication ou des ordinateurs, de la perte de données par le feu, de l’accès non autorisé à des données ou en relation avec l’utilisation du contenu de « Visit Kinosaki » avant la conclusion du contrat de voyage.
5. L’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage découlant de la non-réception d’un courriel transmis par l’Organisation à l’Utilisateur en raison d’une défaillance de son environnement de courrier électronique ou du mode de communication de l’Utilisateur.
6. L’Utilisateur est responsable de ses propres actes lors de l’utilisation de « Visit Kinosaki », et s’il cause des dommages à un tiers, il est tenu pour responsable de résoudre ce problème à ses propres frais.
7. Bien que l’Organisation puisse fournir à l’Utilisateur des informations et des conseils de temps à autre, l’Organisation ne peut pas être tenue pour responsable de ces informations.
   8. L’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage causés par l’Utilisateur en raison d’une violation des Conditions, etc. de la part de l’Utilisateur.
8. L’Organisation ne garantit pas que les courriels envoyés à partir du Site Web, du serveur, du domaine, etc. de « Visit Kinosaki » ou que le contenu du Service de réservation ou du Service d’information de voyage ne contiennent pas de virus informatique ou d’autres programmes nuisibles.
9. L’Organisation se réserve le droit d’arrêter ou de suspendre la fourniture de services complets ou partiels de « Visit Kinosaki » sans émettre d’avis préalable à l’Utilisateur, si une maintenance régulière ou d’urgence du système doit être effectuée, si le système est saturé, si la sécurité de l’Utilisateur doit être assurée ou suite à tout autre événement considéré par l’Organisation comme nécessitant une telle mesure. Le cas échéant, l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour les dommages subis par l’Utilisateur qui en découlent.
10. L’Organisation se réserve le droit d’arrêter ou de suspendre la fourniture de services complets ou partiels de « Visit Kinosaki » sans émettre d’avis préalable à l’Utilisateur, si une maintenance régulière ou d’urgence du système doit être effectuée, si le système est saturé, si la sécurité de l’Utilisateur doit être assurée ou suite à tout autre événement considéré par l’Organisation comme nécessitant une telle mesure. Le cas échéant, l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour les dommages subis par l’Utilisateur qui en découlent.
11. L’Organisation ne donne aucune garantie quant à la véracité, l’exactitude, la fiabilité ou toute autre nature des informations concernant le tourisme affichées sur « Visit Kinosaki » par l’Organisation ou le Prestataire de services, et ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour tout dommage subi par l’Utilisateur découlant de ces informations.

1. L’Organisation peut modifier les Conditions, etc. sans émettre de préavis à l’attention de l’Utilisateur. L’Organisation informe les Utilisateurs des modifications importantes apportées aux présentes Conditions d’utilisation en envoyant un avis à l’adresse électronique que les Utilisateurs ont fournie à l’Organisation ou en diffusant un avis bien en évidence sur le Site Web. Toute modification apportée par l’Organisation sera affichée sur le Site Web. Les Conditions, etc. modifiées s’appliquent après leur modification. Si l’Utilisateur utilise « Visit Kinosaki » après la modification, l’Utilisateur sera considéré comme ayant accepté les Conditions, etc. modifiées.
2. L’Organisation peut, à sa discrétion, modifier ou annuler entièrement ou partiellement les services de « Visit Kinosaki » sans en informer ou contacter l’Utilisateur au préalable.

1. Le service de réservation d’hébergement désigne un service consistant à réserver des établissements d’hébergement affiliés fournis par l’Organisation ou par une personne prenant entièrement ou partiellement ces dispositions au nom de l’Organisation (ci-après « l’Agent de réservation »), en tant qu’intermédiaire.
2. Le contenu et les conditions du Service de réservation d’hébergement sont ceux prévus par les Conditions.
3. Les informations affichées sur « Visit Kinosaki », y compris les informations concernant les établissements d’hébergement, les services connexes et itinéraires, sont postées par les établissements d’hébergement ou l’Agent de réservation et, sauf stipulation contraire ailleurs, l’Organisation ne donne aucune garantie quant à la véracité, l’exactitude, l’utilité, la crédibilité et la nature de ces informations.
4. La disponibilité des établissements d’hébergement, les frais de voyage (frais d’hébergement) et les autres conditions affichées sur « Visit Kinosaki » introduites par le Service de réservation d’hébergement peuvent différer des conditions pour les mêmes établissements d’hébergement affichées par les établissements d’hébergement eux-mêmes sur d’autres sites, par des agences de voyages ou à tout autre endroit, et l’Organisation ne garantit pas que les conditions affichées sur « Visit Kinosaki » sont les conditions les plus favorables pour l’Utilisateur.

1. L’Organisation prend des dispositions pour l’hébergement en tant qu’intermédiaire en fonction de la réservation.
2. Lorsque l’Utilisateur passe une réservation en utilisant le Service de réservation d’hébergement, l’Utilisateur doit confirmer la réservation à la « Page de confirmation de réservation » et ce pour chaque Utilisateur de « Visit Kinosaki ». L’Organisation utilise la fonctionnalité d’envoi de courrier électronique contenant les informations concernant la réservation passée à l’adresse e-mail de la personne ayant effectué la réservation, il est donc conseillé à l’Utilisateur d’apporter une impression du courrier électronique au moment du séjour.
3. L’Utilisateur peut réclamer un changement de l’itinéraire de voyage, du service de voyage ou de tout autre contenu de la réservation, ou une annulation totale ou partielle de la réservation (ci-après « Modification, etc. » dans le présent Chapitre), conformément à l’accord avec l’établissement d’hébergement ou l’Agent de réservation.
4. L’Utilisateur peut apporter une Modification, etc., en vertu du paragraphe précédent en saisissant et en soumettant les informations nécessaires sur la page Web spécifiée par l’Organisation. Toutefois, si l’Utilisateur souhaite apporter une Modification, etc. après l’expiration de la période autorisée spécifiée par l’Organisation, l'Utilisateur devra contacter directement l’établissement d’hébergement ou l’Agent de réservation. Le cas échéant, l’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité pour les dommages ou préjudices subis par l’Utilisateur du fait qu’il n’a pas communiqué directement avec cette partie.
5. Comme des frais d’annulation ou toute autre charge peuvent survenir pour l’Utilisateur en raison d’une Modification, etc., l’Utilisateur doit confirmer et convenir des frais de gestion commerciale, des frais de modification ou d’annulation spécifiés dans les Conditions générales de voyage avant d’effectuer cette Modification, etc.
6. Même si l’Utilisateur ne souhaite pas apporter de Modification, etc., si l’Organisation estime que la réservation viole les Conditions, etc. ou les lois et régulations, ou que la réservation est inappropriée d’un point de vue rationnel, l’établissement d’hébergement peut, à sa discrétion, apporter une Modification, etc. à la réservation. L’Organisation peut apporter une modification, etc. au nom de l’établissement d’hébergement, si nécessaire.
7. L’Organisation et l’établissement d’hébergement ne sauraient assumer une quelconque responsabilité pour les dommages ou les préjudices subis par l’Utilisateur à la suite d’une Modification, etc. en vertu du paragraphe précédent, et l’Utilisateur n’est pas libéré de l’obligation de payer les frais d’annulation ou toute autre charge découlant de la Modification, etc.

1. Le Service de réservation d’activités désigne un service qui permet à l’Utilisateur d’effectuer une réservation pour divers types de services d’activités (ci-après « Service d’activité ») fournis par la plate-forme de réservation d’activités de voyage en partenariat avec l’Organisation par le biais de « Visit Kinosaki ».
2. Un contrat concernant le Service d’activité doit être conclu directement entre l’Utilisateur et la plate-forme de réservation d’activités de voyage, et le contenu et les conditions du Service d’activité doivent être fournis séparément par chaque opérateur d’activité. L’Organisation ne saurait assumer une quelconque responsabilité en ce qui concerne la plate-forme de réservation d’activités de voyage.
3. Les informations concernant le Service d’activité affichées sur « Visit Kinosaki » sont diffusées par l’opérateur d’activités, et l’Organisation ne donne aucune garantie quant à la vérité, l’exactitude, l’utilité, la fiabilité et la nature de ces informations.
4. La disponibilité des activités, les frais du Service d’activités et les autres conditions diffusées sur « Visit Kinosaki » peuvent différer des conditions du Service d’activités avec le même contenu diffusées par l’opérateur d’activités ou sur d’autres sites, et l’Organisation ne garantit pas que les conditions affichées sur « Visit Kinosaki » sont les conditions les plus favorables pour l’Utilisateur.

1. Tout le contenu de ce site Web est © 2017 Toyooka City Hall. Tous droits réservés.
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